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Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Mr Ménagé Antoine, représentant de EI A Cordes, Numéro SIREN: 940830680, Numéro SIRET: 94083068000010 dont le siège social est situé à Cléry-Saint-André - 45370, et les acheteurs d’une prestation de cours de musique, guitare, basse électrique, contrebasse ou atelier musical.
L’achat d’une prestation implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
TARIFS ET MODALITÉS - Cours à l'unité - cartes de cours et ateliers d'éveil musical
Le tarif horaire d'un cours d'instrument est de 40€/h, 33€/45 minutes et 25€/30 minutes.
Le tarif horaire d'un atelier d'éveil musical est de 50€/h et 25€/30 minutes, frais de déplacement inclus.
Les cours d'instrument ont lieu à la Maison des associations de Jouy-le-Potier et au centre Théîa à Beaugency. Certains cours peuvent avoir lieu au domicile de l’acheteur dans la limite du planning et des possibilités du prestataire.
Les prix figurant sur la page Formules et Tarifs du site internet www.a-cordes.fr sont des prix TTC en Euros tenant compte de la TVA, étant entendu qu’à ce jour les prestations d’enseignement n’y sont pas assujetties.
Le paiement est exigible au terme du deuxième cours, le premier étant un cours d'essai.
Le paiement est exigible à la fin de chaque cours si l'élève prend des cours à l'unité.
En cas d'achat d'une carte de cinq ou dix cours, le paiement se fait avant le début du premier cours de la carte. Les cartes de dix cours ont une validité de 6 mois. Les cartes de cinq cours ont une validité de 3 mois. Les cartes ne sont ni échangeables ni remboursables.
Pour les ateliers d'éveil musical, le paiement est exigible à réception de la facture.
Le paiement peut être effectué par chèque, espèce ou virement bancaire.
CONDITIONS D’ANNULATION
Annulation d'un cours par l’acheteur :
– L’annulation ponctuelle d’un cours est possible à condition qu’elle soit notifiée au prestataire 48 heures avant le jour dudit cours, sauf maladie.
– Toute annulation qui ne respecte pas ce principe conduira à la facturation du cours, et ce dès la première annulation. Un élève qui annulerait trop souvent ses cours sera écarté du planning du prestataire.
Annulation des cours par le prestataire :
– Quel qu’en soit le motif, le prestataire proposera alors différentes solutions de remplacement.
TARIFS ET MODALITÉS - Cours à l'année - Cours au trimestre
Les cours ont lieu à raison d’une fois par semaine, répartis du 15 septembre 2025 au 28 juin 2026, hors vacances scolaires. En cas de jour férié, le cours manquant sera rattrapé la première semaine des vacances scolaires suivantes.
L’acheteur est tenu d’assister aux cours selon le créneau défini lors de son inscription. Toute absence doit être signalée au prestataire le plus tôt possible.
Pour un engagement à l'année, le paiement peut s'effectuer en 1, 2 ou 3 fois sans frais. Dans le cas d’un paiement en 2 ou 3 fois, les chèques sont à faire au moment de l’inscription, et seront encaissés selon les modalités vues entre l’acheteur et le prestataire.
S’il le souhaite, l’acheteur a la possibilité d’ajouter des cours supplémentaires pendant les vacances scolaires et au mois de juillet en bénéficiant d’un tarif préférentiel.
Pour un engagement au trimestre, le paiement peut s'effectuer en 2 fois sans frais. Deux chèques sont à faire au moment de l'inscription et seront encaissés selon les modalités vues avec le prestataire.
CONDITIONS D’ANNULATION
– Les formules à l'année et au trimestre ne sont ni écahngeables ni rembourseables.
– L'absence de l'acheteur à un ou plusieurs cours pendant l'année ne peut en aucun cas faire l'objet d'un quelconque remboursement ou remplacement de cours.
– En cas d'annulation du cours par le prestataire, quel qu’en soit le motif, le prestataire proposera différentes solutions de remplacement.